Conjoints aussi : votre que vous devez savoir via l’impot au Quebec

Revenu Quebec utilise souvent le mot « conjoint » sur son site Web et ses formulaires d’impot. Ce mot fait reference a le webmaster avec qui vous etes marie ou uni civilement. Toutefois, dans Quelques cas, il est en mesure de egalement Realiser reference a un conjoint de fait. J’ai definition exacte de « conjoint » a des fins d’impot varie d’un programme a l’autre. Si vous avez un conjoint de fait, il va i?tre important de savoir comment remplir votre declaration fiscale.

Cocher la case « conjoint » sur la declaration

La declaration de revenus que vous soumettez a l’Agence du revenu du Canada comporte une case que vous pouvez cocher si vous avez un conjoint aussi. Malheureusement, via le formulaire de Revenu Quebec, vous pouvez uniquement cocher des cases «a votre conjoint» ou «n’a aucune conjoint».

Si vous n’etes jamais marie mais avez un conjoint aussi, vous devez cocher la case «a 1 conjoint» si vous remplissez l’une des conditions suivantes :

• Vous vivez dans une relation conjugale et avez un enfant biologique ou adopte ensemble.
• Vous vivez dans une relation conjugale depuis bien 12 mois. Si vous avez rompu depuis moins de 90 semaines, la periode de 12 mois n’est jamais consideree comme ayant ete interrompue, et c’est la situation au dernier jour de l’annee d’imposition qui pourra determiner ce etat civil.

Par exemple, si vous vivez avec un partenaire amoureux qui est le parent de ce enfant au 31 decembre, vous etes consideres comme conjoints et devez l’indiquer sur la declaration. Toutefois, si vous avez vecu pendant des annees avec un partenaire et avez mis fin a votre relation durant l’annee d’imposition, vous n’etes gui?re consideres tel conjoints sur votre declaration fiscale, meme si vous etiez ensemble la majeure partie de l’annee.

Comprendre les avantages d’avoir 1 conjoint

Si vous avez 1 conjoint aussi et avez coche la case « a votre conjoint » concernant la declaration, vous devrez tenir compte du revenu de ce conjoint concernant le calcul des credits et des deductions. Vous devez aussi inscrire sa date maternel, son numero d’assurance sociale et d’autres details a le sujet sur ce declaration. Convenablement, puisque vous etes consideres tel conjoints en vertu du code fiscal, vous pourrez transferer des credits d’impot inutilises ou des retenues d’impot entre vous. Toutefois, si vous desirez transferer des revenus de retraite a ce conjoint, vous devez remplir d’autres criteres.

Considerer d’autres regles pour les regimes de retraite

Dans le contexte des retenues d’impot, des credits et des transferts lies au cure des rentes du Quebec, a toutes les regimes de retraite du secteur public et aux regimes complementaires de retraite, le gouvernement du Quebec reconnait uniquement les conjoints de fait si vous vivez ensemble depuis bien trois annees. Pour etre reconnus comme conjoints, vous devez avoir vecu dans une relation conjugale pendant toute cette periode.

Par exemple, si vous avez vecu ensemble en amis pendant deux ans, puis ce relation s’est transformee en liaison amoureuse i  l’occasion d’une troisieme annee, vous n’etes gui?re consideres comme conjoints. Toutefois, si vous avez entretenu une relation amoureuse ou conjugale pendant nos trois annees, vous seriez consideres comme conjoints.

Il y a multiples criteres d’admissibilite Afin de nos couples non maries ayant des bambins. Si vous avez 1 enfant biologique ou adoptif ensemble, ou votre enfant naitra bientot de ce union, vous ne devez avoir vecu qu’une seule annee ensemble pour etre consideres tel conjoints aux fins des regimes de retraite.

Entre autres, supposons que vous vivez dans une relation conjugale avec votre partenaire depuis 18 mois. Si vous n’avez pas d’enfant ensemble, vous n’etes pas consideres comme des conjoints, aussi que si vous avez un enfant ensemble, vous l’etes. Apres trois annees, vous etes consideres comme des conjoints, que vous ayez un enfant ensemble ou non.

Si vous etes marie ou uni civilement a une nouvelle personne, vous n’etes pas considere comme le conjoint de votre conjoint du coup, meme si vous remplissez les autres criteres. Toutefois, aux fins des regimes complementaires de retraite, comme les comptes de retraite immobilises et les fonds de revenu viager, ce conjoint aussi peut-etre marie ou uni civilement a quelqu’un d’autre. En raison de ces differences, Il semble possible d’indiquer que vous avez 1 conjoint dans la declaration provinciale, sans etre equipes pour transferer de revenus de retraite entre vous.

Reclamer des paiements de Soutien a toutes les enfants

Pour calculer nos paiements de Soutien aux bambins ou des credits d’impot, le gouvernement du Quebec utilise des criteres d’admissibilite legerement divers de ceux mentionnes precedemment. Di?s lors, vous etes consideres tel des conjoints si vous vivez dans une relation conjugale depuis au moins 12 mois. Par contre, si votre partenaire est le parent biologique ou adoptif de ce enfant, vous etes consideres tel des conjoints, quel que soit depuis combien de moment vous vivez ensemble.

A propos de Rob Cosman

Rob est votre comptable professionnel agree qui dirige son propre cabinet comptable avec le epouse a Toronto, en Ontario. Rob reste en affaires depuis l’an 2000 et il a travaille a Halifax, aux iles Caiman et a Toronto. Cela a occupe differents postes-cadres dans l’industrie, en particulier celui de directeur financier en secteurs public et prive des telecommunications, des ventes au detail et des biens de consommation emballes.

Cela compte une dizaine d’annees d’experience en fiscalite et il a ecrit maints articles. Cela sait expliquer des situations fiscales compliquees dans des termes faciles a comprendre et aide ses clients a prendre des meilleures decisions d’apres leur situation particuliere.